BO n°13 du 31 mars 2016

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie 
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne 
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés 
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS forge 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles 
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire 

• Brevet professionnel 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification 
  arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
• Climat scolaire 
  « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques 
  circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
• Voie professionnelle 
  Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel 
  circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
• Voie professionnelle 
  Réussir l'entrée au lycée professionnel 
  circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)