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Les nouveautés au BO et au JO

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BO n°23 du 7 juin 2018

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  • boTraitement automatisé de données 
    Mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Service d'attestation numérique des diplômes 
    arrêté du 23-5-2018 - J.O. du 24-5-2018 (NOR MENE1814012A)


BO n°20 du 17 mai 2018

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bo

  • Diplôme national du brevet 
    Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves 
    arrêté du 29-3-2018 - J.O. du 27-4-2018 (NOR MENE1808779A)

BO n°19 du 10 mai 2018

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  • boMouvement 
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 
    note de service n° 2018-059 du 9-5-2018 (NOR MENH1810080N)
  • Mouvement 
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 
    note de service n° 2018-060 du 9-5-2018 (NOR MENH1810081N)



BO n°18 du 3 mai 2018

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bo

  • Mention complémentaire 
    Création de spécialités 
    décret n° 2018-272 du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018 (NOR MENE1802803D)
  • Mention complémentaire 
    Création et modalités de délivrance de la mention complémentaire « animation-gestion de projets dans le secteur sportif » 
    arrêté du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018 (NOR MENE1802804A)


BO n°17 du 26 avril 2018

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  • Personnels du second degré 

    bo

    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2018 
    note de service n° 2018-055 du 23-4-2018 (NOR MENH1808330N)


BO n°14 du 5 avril 2018

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  • bo

    Baccalauréat professionnel 
    Dispenses d'épreuves et conservations de notes 
    arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 27-3-2018 (NOR MENE1805749A)

  • Promotion de grade 
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification 
    note de service n° 2018-048 du 30-3-2018 (NOR MENH1807749N)


BO n°13 du 29 mars 2018

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  • bo

    Procédure nationale de préinscription Parcoursup 
    Accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant 
    instruction n° 2018-046 du 28-3-2018 (NOR ESRS1808313J)


BO n°12 du 22 mars 2018

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bo

  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Création de la spécialité poissonnier : modification 
    arrêté du 8-2-2018 - J.O. du 9-3-2018 (NOR MENE1803878A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage : modification 
    arrêté du 8-2-2018 - J.O. du 9-3-2018 (NOR MENE1803879A)


BO spécial du 12 mars 2018

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  • bo

    Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation 
    décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806231D)
  • Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806377A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur 
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806382A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV 
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR MENE1806603A)
  • Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations 
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806394A)
  • Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés 
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806391A)
  • Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup 
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806373A)
  • Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup 
    arrêté du 9-3-2018 (NOR ESRS1806376A)


BO n°10 du 8 mars 2018

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  • bo

    Personnels de direction 
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l'année 2018 
    note de service n° 2018-033 du 27-2-2018 (NOR MENH1804029N)


BO n°9 du 1er mars 2018

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  • bo

    Promotion corps-grade 
    Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2017 
    arrêté du 26-1-2018 (NOR MENF1800038A)
  • Promotion de grade 
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020 
    note de service n° 2018-020 du 23-2-2018 (NOR MENF1803239N)


BO n°8 du 22 février 2018

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  • Organisation du lycée 
    Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions 
    décret n° 2018-120 du 20-2-2018 - J.O. du 21-2-2018 (NOR MENE1800731D)
  • Baccalauréat professionnel 
    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs : modification 
    arrêté du 5-1-2018 - J.O. du 2-2-2018 (NOR ESRS1733465A)
  • Promotion corps-grade 
    Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation. 
    note de service n° 2018-024 du 19-2-2018 (NOR MENH1800167N)
  • Promotion corps-grade 
    Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2018 
    note de service n° 2018-027 du 19-2-2018 (NOR MENH1801548N)

BO n°4 du 25 janvier 2018

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  • bo

    Brevet d'études professionnelles 
    Modalités de délivrance de la spécialité logistique et transport : modification 
    arrêté du 11-12-2017 - J.O. du 9-1-2018 (NOR MENE1734834A)


BO n°3 du 18 janvier 2018

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  • bo

    Détachement 
    Détachement dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2018-2019 
    note de service n° 2018-002 du 15-1-2018 (NOR MENH1735704N)


BO n°1 du 4 janvier 2018

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boEnseignements primaire et secondaire

  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution : modification 
    arrêté du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017 (NOR MENE1731390A)
  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution à compter de la session 2018 
    note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR MENE1731896N)
  • Protection sociale complémentaire 
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700606X)
  • Protection sociale complémentaire 
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700607X)
  • Protection sociale complémentaire 
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700608X)

Personnels

  • Promotion corps-grade 
    Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude 
    note de service n° 2017-189 du 29-12-2017 (NOR MENH1730985N)
  • Promotion corps-grade 
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS par voie de liste d'aptitude 
    note de service n° 2017-190 du 29-12-2017 (NOR MENH1730986N)


BO n°43 du 14 décembre 2017

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bo

  • Mobilité 
    Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2018-2019 
    note de service n° 2017-181 du 5-12-2017 (NOR MENH1729161N)

BO n°41 du 30 novembre 2017

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  • boPromotion corps-grade 
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - années 2017-2020 
    note de service n° 2017-176 du 24-11-2017 (NOR MENH1731659N)
  • Mouvement 
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère de l'éducation nationale 
    note de service n° 2017-174 du 29-11-2017 (NOR MENH1730984N)


BO spécial n°2 du 9 novembre 2017

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  • boMobilité des personnels du second degré : Mouvement national à gestion déconcentrée - Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2018 
    arrêté du 6-11-2017 (NOR MENH1700539A)
  • Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2018 
    note de service n° 2017-168 du 6-11-2017 (NOR MENH1729156N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée 2018 
    note de service n° 2017-166 du 6-11-2017 (NOR MENH1729616N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale à Saint-Pierre et Miquelon, et des seuls personnels d'éducation à Mayotte – rentrée 2018 
    note de service n° 2017-167 du 6-11-2017 (NOR MENH1729617N)


BO n°36 du 26 octobre 2017

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bo

  • Mobilité des personnels du second degré 
    Mises à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale 
    note de service n° 2017-162 du 25-10-2017 (NOR MENH1727951N)

BO n°31 du 21 septembre 2017

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  • boAvancement 
    Liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle 
    arrêté du 11-8-2017 - J.O. du 31-8-2017 (NOR MENF1722847A)


BO n°29 du 7 septembre 2017

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bo

  • Baccalauréat professionnel 
    Diplôme intermédiaire de la spécialité « Technicien en chaudronnerie industrielle » : modification 
    arrêté du 28-7-2017 - J.O. du 17-8-2017 (NOR MENE1722342A)
  • Enseignement adapté 
    Classes de sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification 
    arrêté du 31-7-2017 - J.O. du 17-8-2017 (NOR MENE1720728A)
  • Enseignement professionnel 
    Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » : modification 
    arrêté du 10-8-2017 - J.O. du 18-8-2017 (NOR MENE1720727A)

BO n°26 du 20 juillet 2017

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  • boBrevet de technicien supérieur 
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2018 
    note de service n° 2017-124 du 28-6-2017 (NOR ESRS1718796N)
  • Vacances scolaires 
    Calendrier scolaire de l'année 2018-2019 
    arrêté du 17-7-2017 - J.O. du 20-7-2017 (NOR MENE1719943A)


BO n°22 du 22 juin 2017

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bo

  • Enseignements au collège 
    Organisation des enseignements : modification 
    arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR MENE1717553A)

BO n°17 du 27 avril 2017

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  • boBaccalauréat professionnel 
    Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs 
    décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702888D)
  • Baccalauréat professionnel 
    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs 
    arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702886A)


BO n°13 du 30 mars 2017

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bo

  • Baccalauréat 
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves 
    circulaire n° 2017-053 du 23-3-2017 (NOR MENE1708505C)

BO n°12 du 23 mars 2017

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  • boLycée des métiers 
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 
    arrêté du 15-2-2017 (NOR MENE1700132A)
  • Personnels non titulaires 
    Conditions de recrutement et d'emploi des agents contractuels recrutés pour exercer des fonctions d'enseignement, d'éducation et de psychologues dans les écoles, les établissements publics d'enseignement du second degré ou les services relevant du ministre chargé de l'éducation nationale 
    circulaire n° 2017-038 du 20-3-2017 (NOR MENH1704526C)


BO n°10 du 9 mars 2017

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  • boCirculaire de rentrée 2017 
    Circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017 (NOR MENE1707568C)
  • Diplôme national du brevet 
    Déroulé et horaire des épreuves écrites de l'examen du DNB pour la session 2017 : modification 
    note de service n° 2017-041 du 3-3-2017 (NOR MENE1705920N)
  • Liste d'aptitude 
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017 
    note de service n° 2017-037 du 1-3-2017 (NOR MENH1705742N)


BO n°8 du 23 février 2017

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bo

  • Mention complémentaire 
    Abrogation de la mention complémentaire de niveau IV technicien de maintenance en véhicules industriels 
    arrêté du 12-1-2017 - J.O. du 26-1-2017 (NOR MENE1701267A)

BO n°7 du 16 février 2017

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bo

  • Brevet de technicien du supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification 
    arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR MENS1636524A)
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704063D)
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive 
    Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) 
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704065A)
  • Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive 
    Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie 
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704067A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) 
    circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR MENE1704263C)

BO n°5 du 2 février 2017

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  • boCertificat d'aptitude professionnelle 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage 
    arrêté du 3-1-2017 - J.O. du 18-1-2017 (NOR MENE1700139A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française 
    Vocabulaire des matériaux et de l'environnement 
    liste du 22-12-2016 - J.O. du 22-12-2016 (NOR CTNR1634792K)


BO n°2 du 12 janvier 2017

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bo

  • Certificat d'aptitude professionnelle et enseignement général 
    Unités générales et modalités d'évaluation : modification 
    arrêté du 6-12-2016 - J.O. du 18-12-2016 (NOR MENE1635855A)

BO n°1 du 5 janvier 2017

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  • boBrevet professionnel 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Arts du service et commercialisation en restauration : modification 
    arrêté du 25-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1634526A)
  • Brevet professionnel 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Arts de la cuisine : modification 
    arrêté du 25-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1634528A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Création et conditions de délivrance de la spécialité agent de sécurité : modification 
    arrêté du 30-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1635218A)


BO n°47 du 22 décembre 2016

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bo

Orientation et examens 
Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien 
note de service n° 2016-200 du 20-12-2016 (NOR MENE1635326N)

BO n°46 du 15 décembre 2016

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  • boBrevet d'études professionnelles 
    Création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne de BEP et fixant ses modalités de délivrance : modification 
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631870A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Définition du certificat d'aptitude professionnelle petite enfance et fixant ses conditions de délivrance : modification 
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631868A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Définition du CAP agent de prévention et de médiation et conditions de délivrance : modification 
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631867A)
  • Mention complémentaire 
    Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire « Aide à domicile » : modification 
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 26-11-2016 (NOR MENE1631869A)



BO n°45 du 8 décembre 2016

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Scolarisation des élèves handicapés bo

La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap 
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016 (NOR MENE1634901C)

BO n°44 du 1er décembre 2016

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boDiplôme national du brevet 

Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé
arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628926A)

 

BO n°42 du 17 novembre 2016

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  • Brevet d'études professionnelles 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie 
    arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628960A)

BO spécial n°6 du 10 novembre 2016

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  • boMobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2017 
    arrêté du 9-11-2016 (NOR MENH1600800A)
  • Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2017 
    note de service n° 2016-166 du 9-11-2016 (NOR MENH1630554N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2017 
    note de service n° 2016-167 du 9-11-2016 (NOR MENH1629075N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2017 
    note de service n° 2016-168 du 9-11-2016 (NOR MENH1629076N)


BO n°39 du 27 octobre 2016

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bo

  • Vacances de postes 
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017 
    avis (NOR MENH1600755V)

BO n°38 du 20 octobre 2016

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  • boFormation initiale et continue 
    Missions des formateurs des premier et second degrés 
    circulaire n° 2016-148 du 18-10-2016 (NOR MENH1605074C)


BO n°37 du 13 octobre 2016

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bo

  • Enseignement secondaire 
    Référentiel de formation relatif aux sciences et à la technologie au cycle 4 pour les élèves bénéficiant de dispositifs particuliers 
    note de service n° 2016-156 du 12-10-2016 (NOR MENE1629224N)
  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution : modification 
    note de service n° 2016-157 du 12-10-2016 (NOR MENE1629232N)
  • Fonctions, missions 
    Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques 
    circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016 (NOR MENH1613887C)

BO n°36 du 6 octobre 2016

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  • boCAP, baccalauréat professionnel et BTS 
    Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences 
    circulaire n° 2016-133 du 4-10-2016 (NOR MENE1624896C)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2017 
    note de service n° 2016-142 du 20-9-2016 (NOR MENS1626433N)

BO n°35 du 29 septembre 2016

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bo

  • Partenariat 
    Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche 
    protocole d'accord du 22-7-2016 (NOR MENE1600684X)
  • Conseils, comités et commissions 
    Création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification 
    décret n° 2016-1244 du 22-9-2016 - J.O. du 25-9-2016 (NOR MENE1621761D)
  • Diplôme national du brevet 
    Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets du diplôme national du brevet relatives à l'élaboration des sujets des épreuves écrites - session 2017 
    note de service n° 2016-144 du 28-9-2016 (NOR MENE1627430N)
  • Actions éducatives 
    Concours d'affiches « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016 
    note n° 2016-136 du 16-9-2016 (NOR MENE1625040N)
  • Actions éducatives 
    Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique 
    note n° 2016-141 du 27-9-2016 (NOR MENG1600711N)


BO n°33 du 15 septembre 2016

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boCertificat de formation générale 
Conditions de délivrance 
arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR MENE1620386A)

BO n°32 du 8 septembre 2016

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bo

  • Classement des lycées professionnels 
    Modification - rentrée 2016 
    arrêté du 22-7-2016 (NOR MENH1600611A)
  • Lycées des métiers 
    Évolution du label 
    circulaire n° 2016-129 du 31-8-2016 (NOR MENE1623336C)

BO n°31 du 1er septembre 2016

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  • boBrevet d'études professionnelles 
    Spécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR MENE1617411A)
  • Formation continue des enseignants 
    Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 
    circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016 (NOR MENE1621155C)

BO n°30 du 25 août 2016

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bo

  • Brevet de technicien supérieur 
    Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience 
    décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENS1609306D)

BO n°29 du 21 juillet 2016

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bo

  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification 
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614919A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification 
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614925A)

BO n°28 du 14 juillet 2016

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bo

  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS études de réalisation d'un projet de communication, option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés 
    arrêté du 7-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR MENS1614700A)
  • Lycées des métiers 
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 
    arrêté du 5-7-2016 (NOR MENE1600480A)

BO n°26 du 30 juin 2016

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bo

  • Baccalauréat professionnel 
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience 
    décret n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR MENE1611179D)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience 
    décret n° 2016-772 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR MENE1611180D)

BO n°25 du 23 juin 2016

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  • boBrevet professionnel 
    Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation 
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612048A)
  • Brevet professionnel 
    Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation 
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612050A)
  • Diplôme national du brevet et certificat de formation générale 
    Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale 
    note de service n° 2016-090 du 22-6-2016 (NOR MENE1615562N)


BO n°24 du 16 juin 2016

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  • boBaccalauréat professionnel 
    Spécialité « Traitements de surfaces » : modification 
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENE1612051A)
  • Baccalauréat professionnel 
    « Aménagement et finition du bâtiment » : modification 
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612737A)
  • Brevet professionnel 
    Spécialité Peintre applicateur de revêtements : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612739A)
  • Brevet professionnel 
    Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612738A)
  • Vie scolaire 
    Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification 
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENE1612423A)
  • Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré 
    Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde 
    circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016 (NOR MENE1615925C)
  • Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat 
    Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage 
    circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR MENF1607878C)
  • Formation initiale 
    Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif 
    circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR MENF1612128C)


BO n°23 du 9 juin 2016

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bo

  • Certificats d'aptitude professionnelle, brevets d'études professionnelles et mentions complémentaires 
    Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de certificats d'aptitude professionnelle, brevets d'études professionnelles et mentions complémentaires relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation 
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 14-5-2016 (NOR MENE1611332A)
  • Baccalauréats et brevets professionnels 
    Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de baccalauréats professionnels et de brevets professionnels relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation 
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 18-5-2016 (NOR MENE1611327A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Intitulé de la spécialité agencement de l'espace architectural : modification 
    arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 20-5-2016 (NOR MENE1612159A)


BO n°21 du 26 mai 2016

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boBrevet professionnel 
Création et modalités de délivrance de la spécialité boucher 
arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611318A)


BO n°19 du 12 mai 2016

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  • boCertificat d'aptitude professionnelle 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité « Maintenance des matériels » 
    arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 27-4-2016 (NOR MENE1608461A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité « Maintenance des matériels » 
    arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 27-4-2016 (NOR MENE1608482A)

BO n°17 du 28 avril 2016

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bo

  • Baccalauréat professionnel 
    Création de la spécialité « Technicien en appareillage orthopédique » et conditions de délivrance 
    arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 19-4-2016 (NOR MENE1608463A)
     
  • Formation des enseignants 
    Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public 
    note de service n° 2016-070 du 26-4-2016 (NOR MENH1609792N)

 

BO n°16 du 22 avril 2016

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bo

  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Spécialité cuisine : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 17-3-2016 - J.O. du 9-4-2016 (NOR MENE1608030A)
  • Politique disciplinaire 
    Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs 
    instruction n° 2016-071 du 20-4-2016 (NOR MENH1610908J)

 

BO n°15 du 14 avril 2016

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  • boBaccalauréat professionnel 
    Spécialité métiers de l'électricité et de ses environnements connectés : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENE1606224A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Création du CAP conducteur d'engins : travaux publics et carrières : modification 
    arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 24-3-2016 (NOR MENE1606949A)
  • Personnels du second degré 
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016 
    note de service n° 2016-064 du 7 avril 2016 (NOR MENH1609029N)

 

BO n°14 du 8 avril 2016

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bo

  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production 
    arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENS1604420A)
  • Brevet professionnel
    Définition des épreuves et règlements d'examen des unités d'enseignement général : modification
    arrêté du 3-3-2016 - J.O. du 30-3-2016 (NOR MENE1606498A)
  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution à compter de la session 2017 
    note de service n° 2016-063 du 6-4-2016 (NOR MENE1609352N)

BO n°13 du 31 mars 2016

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boEnseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie 
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne 
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés 
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS forge 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles 
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire 

  • Brevet professionnel 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification 
    arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
  • Climat scolaire 
    « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques 
    circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
  • Voie professionnelle 
    Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel 
    circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
  • Voie professionnelle 
    Réussir l'entrée au lycée professionnel 
    circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)



BO n°11 du 17 mars 2016

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  • boBaccalauréat professionnel 
    Prévention santé environnement, économie-gestion, économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examen - modification 
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1532434A)
  • Brevet professionnel 
    Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires 
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603883A)
  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution : modification 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 24-2-2016 (NOR MENE1603845A)


BO n°9 du 3 mars 2016

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  • boListe d'aptitude 
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016 
    note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR MENH1604059N)
  • Listes d'aptitude exceptionnelles 
    Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS
    note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR MENF1605367N)


BO n°8 du 25 février 2016

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  • boCertificat d'aptitude professionnelle 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité conducteur routier de marchandises : modification 
    arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 18-2-2016 (NOR MENE1528882A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle 
    Création et conditions de délivrance de la spécialité conducteur livreur de marchandises : modification 
    arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 18-2-2016 (NOR MENE1528984A)


BO n°6 du 11 février 2016

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bo

  • Enseignement professionnel 
    Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » 
    arrêté du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016 (NOR MENE1532440A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Programme d'économie-droit des classes préparatoires : modification 
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1532428A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Spécialité métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie : modification 
    arrêté du 5-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600162A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Spécialité « conducteur transport routier marchandises » : modification 
    arrêté du 6-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600437A)


Les grilles horaires

Les grilles horaires applicables en  CAP,BEP et Bac. Pro.