Le cadre national
BO n°15 du 14 avril 2016
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Baccalauréat professionnel
Spécialité métiers de l'électricité et de ses environnements connectés : création et modalités de délivrance
arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENE1606224A)- Certificat d'aptitude professionnelle
Création du CAP conducteur d'engins : travaux publics et carrières : modification
arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 24-3-2016 (NOR MENE1606949A)
- Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016
note de service n° 2016-064 du 7 avril 2016 (NOR MENH1609029N)