BO n°44 du 1er décembre 2016
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Diplôme national du brevet
Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé
arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628926A)