Le cadre national
BO n°30 du 25 août 2016
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- Brevet de technicien supérieur
Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENS1609306D)